Autres dispositifs, Milieu ouvert

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Entre milieu ouvert et placement…

Entre AEMO spécifique, intensive, renforcée, diversifiée, ou encore innovante, derrières ces notions, apparaissent souvent des dispositifs originaux de Protection de l’Enfant.  Ainsi, depuis la réforme de la Protection de l’Enfance du 5 mars 2007, tout un champ d’innovation dans la prise en charge des mineurs entre le placement et le milieu ouvert n’a cessé de se développer. Le CNAEMO s’est donc positionné quant à cette évolution en 2015 en appliquant l’article 5 de ses statuts : ouvrir le mouvement aux PEAD (Placement éducatif à domicile) afin de sortir du clivage : Milieu ouvert ou Placement.

Il y a enfin un « entre-deux » qui se développe et qui prend en compte la singularité de chaque situation par la modulation des prises en charge, par la modulation des temps en famille et des temps de placement… Si tout ce qui relève de l’ AEMO, AED, AEMO « renforcée », « intensive », « spécifique » relève du Milieu ouvert, le placement modulable, « externé », les PEAD (placement éducatif à domicile)* sont une nouvelle forme de prise en charge qui selon nous relève autant du placement que du milieu ouvert. Pour être clair, il ne s’agit surtout pas d’opposer milieu ouvert et placement mais de mieux définir les modalités d’intervention entre ces deux type de mesures afin d’apporter la réponse la plus adéquat à l’enfant et sa famille…

Des dispositifs originaux :

Il arrive parfois qu’une simple aide éducative dite classique ne suffisent pas à répondre aux problématiques familiales rencontrées et qu’une prise de distance soit nécessaire pour l’enfant durant quelques jours ou une alternance entre une partie de la semaine à la maison et l’autre partie dans un établissement collectif pertinent et adapté. Ces phénomènes de diversification ne sont pas nouveaux et ont émergé dans les années 70, début des années 80 notamment dans le Département du Calvados au sein de l’ACSEA avec le SEMO (http://www.acsea.asso.fr/service_detail.php?id_service=90)  (service d’éducation en milieu ouvert) qui est partie de son service d’éducation en milieu ouvert  pour répondre à cet entre-deux.

A la même période, le Département du Gars a également été sensibilisé à cette question. Et certaines maisons d’enfants à caractère social du Gard, dont la MECS Clarence, http://www.anca30.fr/liens.php ont alors expérimenté, de nouveaux dispositifs, plus individualisés à partir du domicile parental mais cette fois-ci en partant de leur statut d’internat. Ainsi, l’alternative au placement en internat a pris forme par le développement de Services « d’Adaptation Progressive en Milieu Naturel » (SAPMN) considérant que le passage brutal d’un enfant de son placement en internat éducatif à sa famille naturelle posait parfois problème. Les équipes éducatives se sont donc investies au sein de ces nouveaux services toujours d’actualitéavec le souhait d’un retour plus progressif qui permettrait que les uns et les autres se préparent et s’ajustent à cette nouvelle situation.Seul département à officialiser cette nouvelle procédure, le Gard a aujourd’hui intégré le SAPMN en le confiant aux MECS, comme une des mesures d’assistance éducative aux côtés de l’aide éducative auprès des parents (judiciaire ou administrative), du placement familial, de l’internat éducatif ou du simple accueil de jour.

NB : Le SAPMN ne se confond pas avec une AEMO renforcée qui, quoi qu’intensive, n’autorise pas l’éducateur qui se déplace à domicile à faire autre chose que du soutien et de l’assistance, l’exercice de l’autorité parentale restant intacte. Alors que dans le cadre du Sapmn, l’intervenant peut, à tout moment, être amené à procéder à un retrait autoritaire de l’enfant, s’il constate un danger. L’éducateur d’AEMO confronté à la même situation devra passer par un signalement (y compris en urgence auprès du procureur). 

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